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Aide au fonctionnement des comités sportifs départementaux
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Aides services
Sport
LOCALISATION : Service des Sports
BÉNÉFICIAIRES : Demandeur de subvention
Nature de l’aide

Destinataires : Comités sportifs

Soutien apporté au fonctionnement des Comités Départementaux qui organisent des compétitions départementales, des championnats, des challenges, des coupes, des manifestations de développement et de promotion de leur discipline.

COMMENT BÉNÉFICIER DE LA SUBVENTION ?

Merci de consulter le document suivant :

PIÈCES À FOURNIR

Avant toute utilisation, le formulaire de demande de subvention(s) doit être enregistré sur un ordinateur ou tout autre support (clé USB, etc.). Vous pourrez ensuite le remplir à votre convenance, le conserver, le transmettre.

Pour exploiter les formulaires de façon optimale, il est conseillé d’utiliser un lecteur de fichiers PDF récent. Pour ce faire, vous pouvez télécharger gratuitement Adobe Acrobat Reader sur internet.

Le dossier complet est à adresser au Conseil Départemental de l’Yonne (voir la liste des interlocuteurs page 3 de la notice).

Il est précisé que le Conseil Départemental ne peut pas recevoir de mail supérieur à 6 Mo.

Si votre envoi est concerné, vous devez utiliser un outil de transfert de fichiers volumineux (des services en ligne sont disponibles gratuitement sur Internet).

Télécharger : Notice Formulaire

DOCUMENTS À TÉLÉCHARGER

Demande de subvention

Annexe

LIENS UTILES